Directive 90/427/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux  conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges  intracommunautaires d'équidés

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92/353/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, déterminant  les critères d'agrément ou de reconnaissance des organisations et associations  tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés 

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92/354/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, fixant  certaines règles visant à assurer la coordination entre organisations ou  associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés  enregistrés

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96/78/CE: Décision de la Commission, du 10 janvier 1996, fixant les  critères d'inscription et d'enregistrement des équidés dans les livres  généalogiques à des fins de sélection (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 

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96/79/CE: Décision de la Commission, du 12 janvier 1996, établissant  les certificats zootechniques pour les sperme, ovules et embryons d'équidés  enregistrés (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 

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